LES ARRÊTÉS DU MAIRE
Vous pouvez télécharger les documents suivants (format PDF) :
2025
- ARRETE 2025-09 portant autorisation de voirie
- ARRETE 2025-08 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2025-06 portant interdiction de circuler - chemin Kohtal
- ARRETE 2025-05 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2025-04 portant déviation de la circulation lors de travaux
- ARRETE 2025-03 portant règlementation temporaire de la circulation sur les routes départementales et communales publiques sur le territoire de la commune
2024
- ARRETE 2024-77 portant interdiction de circuler
- ARRETE 2024-69 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-68 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-67 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-66 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-65 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-63 portant rue barrée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-62 portant rue barrée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-58 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-57 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-56 portant déviation à la circulation lors de travaux
- ARRETE 2024-53 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-52 portant déviation à la circulation lors de travaux
- ARRETE 2024-51 portant rue barrée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-50 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-49 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-48 portant interdiction de pratiquer sur le terrain de sport
- ARRETE 2024-46 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-45 portant interdiction de circuler dans le vignoble
- ARRETE 2024-44 portant circulation alternée pour travaux
- ARRETE 2024-43 portant interdiction de circuler, sauf riverains
- ARRETE 2024-42 portant règlementation temporaire de la circulation sur les routes départementales et communales publiques sur le territoire de la commune
- ARRETE 2024-41 portant règlementation temporaire de la circulation sur les routes départementales et communales publiques sur le territoire de la commune
- ARRETE 2024-40 portant autorisation de voirie
- ARRETE 2024-39 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-38 portant interdiction de stationner - Parking du stade du Heidenberg
- ARRETE 2024-37 portant empiètement sur la chaussée
- ARRETE 2024-36 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-35 portant autorisation de voirie
- ARRETE 2024-34 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-33 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-31 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-30 portant règlementation de la circulation et du stationnement
- ARRETE 2024-29 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2024-28 portant règlementation temporaire de circulation et du stationnement des véhicules
- ARRETE 2024-27 portant autorisation de voirie
- ARRETE 2024-22 portant autorisation de débit de boissons
- ARRETE 2024-21 portant autorisation de débit de boissons
- ARRETE 2024-20 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-19 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la course cycliste " L'Alsacienne Cyclo "
- ARRETE 2024-18 portant interdiction de pratiquer sur le terrain de sport
- ARRETE 2024-17 portant autorisation de débit de boissons
- ARRETE 2024-16 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-14 portant autorisation de débit de boissons
- ARRETE 2024-15 portant autorisation de débit de boissons
- ARRETE 2024-12 portant nomination d'un estimateur de dégâts de gibier
- ARRETE 2024-11 portant autorisation de voirie
- ARRETE 2024-10 circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-09 mise en demeure
- ARRETE 2024-08 portant circulation pour cause de travaux
- ARRETE 2024-06 portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement
- ARRETE-- 2024-05portant règlementation temporaire de circulation sur les routes départementales et communales publiques sur le territoire de la commune
- ARRETE 2024-04 portant autorisation de débit de boissons
- ARRETE 2024-01 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2024-03 portant autorisation de voirie
2023
- ARRETE 2023-65 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2023-55 portant interdiction de stationner sur le parking de la mairie
- ARRETE 2023-54 portant interdiction de pratiquer sur le terrain de sport
- ARRETE 2023-53 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-52 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-51 portant interdiction de pratiquer sur le terrain de sport
- ARRETE 2023-50 portant interdiction de pratiquer sur le terrain de sport
- ARRETE 2023-49 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2023-48 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2023-47 portant interdiction de stationner parking de la mairie
- ARRETE 2023-46 portant règlementation temporaire de circulation et du stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-45 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-44 portant mise à disposition de chatières
- ARRETE 2023-43 portant règlementation temporaire de circulation et du stationnement des véhicules
- Procès Verbal relatif à l'affectation du produit de la chasse
- ARRETE 2023-42 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-40 portant interdiction de circuler dans le vignoble
- ARRETE 2023-39 portant règlementation temporaire de circulation et du stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-38 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-37 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-36 portant interdiction de pratiquer sur le terrain de sport
- ARRETE 2023-35 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-34 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-33 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-32 portant autorisation de voirie
- ARRETE 2023-31 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-28 fixant la date de décision des propriétaires en vue de l'abandon à la commune du produit de la location de la chasse
- ARRETE 2023-27 portant interdiction de stationner Parking du stade du Heidenberg
- ARRETE 2023-26 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-25 portant délégation de signature
- ARRETE 2023-23 portant mise à disposition de chatières
- ARRETE 2023-22 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-21 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-19 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-18 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-17 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-16 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-15 portant circulation alternée pour cause de travaux
- ARRETE 2023-14 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-13 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement des véhicules
- ARRETE 2023-12 portant nomination à la fonction de garde-champêtre intercommunal
- ARRETE 2023-11 portant nomination d'un estimateur de gibier
- ARRETE 2023-10 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-09 portant autorisation à titre exceptionnel d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique
- ARRETE 2023-05 portant règlementation temporaire de la circulation sur les routes départementales et communales publiques
- ARRETE 2023-04 portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement des véhicules